Mes achats
- Panier Vide
Mon compte
Mentions Légales
Données nominativesConformément à l’article 27 de la loi n078-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par David Ponson.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante :
COUTELLERIE PONSON Coutelier d'Art- 1 Rue du Bourg - 63300 THIERS.
Droit de propriété intellectuelle
Le site web, tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, dessins, graphisme, images animées ou non reproduits sur couteaux-ponson.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce, pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive de David Ponson.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web couteaux-ponson.com qui sont protégées pas les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont David Ponson est producteur, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de David Ponson Coutelier.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et les conventions internationales applicables en France.
Infos éditeur
COUTELLERIE PONSON Coutelier d'Art - 1 Rue du Bourg - 63300 THIERS (France)
Téléphone : +33(0)6 21 73 84 22 / +33(0)4 43 14 52 71
E-mail : contact@couteau-ponson.com
Siret : 909 842 627 00012
APE : 2571Z
TVA FR7990984262700012
N° déclaration à la CNIL : 1586190
Charte graphique :Escout Moi Voir
Intégration technique : Escout Moi Voir
Site propulsé par Thelia
Responsable de publication : Isabelle Ponson
Hébergement du site : OVH
Crédit photos : David Ponson
